« Églises & immobilier : Que sais-je ? »

Ce samedi matin-là, le passage Wattieaux, dans le 19ème, respire le calme ! Seuls quelques pigeons sautillent sur le trottoir en quête de miettes abandonnées. Il est un peu plus de neuf heures quand cette tranquillité se voit troublée par l’arrivée de plus de cent soixante personnes qui poussent la porte de l’Église Évangélique des Chinois au numéro 21. Si environ la moitié d’entre elles vient de la région parisienne, l’autre moitié est partie tôt de province pour répondre à l’invitation de la Commission juridique du CNEF, organisatrice d’une journée sur le thème des lieux de cultes : « Églises & immobilier : Que sais-je ? »

Après quelques mots d’accueil et de présentation de la journée par Christian Blanc, président de la Commission, la journée s’ouvre par une question : « Lieu de culte, salle de réunion ou lieu sacré ? » Jacques Blocher (Directeur de l’Institut de Théologie de Nogent-sur-Marne) invite l’auditoire à aborder la question théologique et rappelle que, selon la Bible, les lieux ne sont pas sacrés, seul Dieu l’est. L’histoire de l’architecture des lieux de culte révèle cependant l’attachement des hommes à revêtir les églises de symboles indiquant leur caractère sacré, s’éloignant des réunions de maisons des premiers chrétiens…

Nancy Lefèvre, juriste de la Commission juridique du CNEF traite ensuite la deuxième question : « Lieu de culte, lieu de vie : espace partagé ? ». Au-delà du modèle classique connu par la plupart des Églises évangéliques constituées en associations de loi de 1905, une réflexion de fond est proposée sur de nouveaux modèles permettant un cadre légal optimal pour couvrir la diversité des activités évangéliques et leurs besoins immobiliers. « En se coordonnant autour d’un projet immobilier, les chrétiens peuvent proposer un lieu de vie et un lieu de culte pour offrir une présence dans la cité ».

Trois témoignages intéressants de projets aboutis de construction et d’aménagements de lieux de culte illustrent le propos : une Assemblée de Dieu, de grande taille, située à Cergy-Pontoise dans une zone industrielle (immeuble appartenant à l’association cultuelle) ; un centre culturel à Poitiers intégrant un lieu de culte (ensemble immobilier appartenant à la Fédération baptiste et loué par les associations) ; une construction à Lille en zone résidentielle, intégrant lieu de culte, salle polyvalente, appartements pour étudiants et personnes dans le besoin, dans le besoin (détenue en division de volumes par une Fondation et des associations).

La table ronde à laquelle participe Nicolas Duval, avocat au barreau de Paris, Christian De La Roque, à la fois architecte et pasteur, et Nancy Lefèvre, juriste de la commission, révèle que les obstacles juridiques et réglementaires ne sont pas infranchissables. Le conseil s’oriente vers un projet d’Église sérieux, une connaissance précise de la réglementation et des relations ouvertes avec les autorités.

Après une matinée plutôt généraliste, l’après-midi s’ouvre sur des ateliers animés par des professionnels de la construction, du droit et de la fiscalité. Les thématiques plus ciblées permettent aux participants de glaner des informations précieuses et utiles pour assumer sérieusement la responsabilité d’Églises locales et d’associations cultuelles :

  • Règles de sécurité et accès handicap, Jean-Jacques Lee, architecte, expert auprès de la Commission juridique.
  • Célébrer le culte dans un lieu public : est-ce encore possible ? Nancy Lefèvre, juriste de la Commission.
  • Lieu de culte : quelles aides publiques ? Jacqueline Raema, avocate au barreau de Sao Paulo.
  • Location : quels types de bail ? Nicolas Duval, avocat au barreau de Paris.
  • Construction et aménagement : quelle approche et quelles démarches ? Christian De La Roque, architecte et pasteur.
  • Fiscalité : quelles exonérations et comment ? Deux fiscalistes expérimentés.

L’attention soutenue des auditoires et le grand nombre de questions qui assaillent les intervenants mettent en évidence l’intérêt porté à ces questions autour des locaux cultuels, des mises aux normes pour l’accueil des handicapés à l’approche de la date du 1er janvier 2015 et de leur utilisation pour les diverses activités de l’église locale dans le respect de la législation…

Clément Diedrichs, directeur du CNEF a clôturé la journée en questionnant la pertinence du modèle de l’association de la loi de 1905 pour répondre aux besoins actuels du monde évangélique. Et il a annoncé qu’un ouvrage collectif, fruit des interventions de la journée, sera publié dans les collections du CNEF dès 2014.

Cette journée est une première. La participation a montré une réelle attente d’informations pertinentes de la part des conseils d’administration des associations cultuelles et culturelles. On peut s’attendre probablement à d’autres journées comme celle-ci, et pourquoi pas, dans une autre région ?…

Nous vous signalons également qu’un court reportage sur la Journée juridique du CNEF a été diffusé le dimanche 3 novembre sur France 2, dans le cadre de l’émission Présence protestante.

Merci à tous les intervenants, bénévoles, participants, ainsi qu’à toute l’équipe des permanents du CNEF qui, sous la direction de Clément Diedrichs, avaient minutieusement préparé cet événement dans l’intérêt du témoignage sérieux que les Églises évangéliques tiennent à donner dans la cité.

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